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Marques déposées par l'association loi 1901 societe nautique de marseille
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LA NAUTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NAUTIQUE
societe nautique de marseille, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3865405
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
LA NAUTIQUE de societe nautique de marseille

Présentation de la marque LA NAUTIQUE

Déposée le 7 octobre 2011 par l'association loi 1901 societe nautique de marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NAUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 societe nautique de marseille domicilié(e) face no 20 quai de rive neuve - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 897 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, societe nautique de marseille domicilié(e) face no 20 quai de rive neuve - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque LA NAUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NAUTIQUE est expirée depuis le 7 octobre 2021.

societe nautique de marseille a également déposé les autres marques suivantes : CALANQUES CLASSIQUES , TRANSMEDITERRANEE CLASSIQUE , CALANQUES CLASSIC , LES VOILES DU VIEUX PORT , Trophée André Mauric , TROPHEE ANDRE MAURIC , S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE MEDITERRANEE , S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE LA MEDITERRANEE , VIRE-VIRE , VIRE VIRE


societe nautique de marseille, association loi 1901 - face no 20 quai de rive neuve - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 782897409


societe nautique de marseille - face no 20 quai de rive neuve - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.